Déposée le 11 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAFETOOL ACTI-CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « FOOT'STEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFETOOL ACTI-CLUB domicilié(e) 22/23, rue de la Noue Guimante , ZA de la Courtillière,77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 539 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier , B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.
La marque FOOT'STEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT'STEP est expirée depuis le 11 décembre 2012.
SAFETOOL ACTI-CLUB a également déposé les autres marques suivantes : MAGNETTES
SAFETOOL société anonyme ACTI-CLUB - 22/23, rue de la Noue Guimante , ZA de la Courtillière,77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France - SIREN 332539352
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier , B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles de bureau ; sièges, sièges métalliques, sièges de bureau ; tables à dessin ; tabourets ; repose-pieds de bureau.
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